Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCO COMBUSTIBLES ET CARBURANTS
Combustibles et Carburants de l'Ouest - CCO - S.A.

Numéro de dépôt :
96636197
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque CCO COMBUSTIBLES ET CARBURANTS

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Combustibles et Carburants de l'Ouest - CCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCO COMBUSTIBLES ET CARBURANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Combustibles et Carburants de l'Ouest - CCO domicilié(e) Route de Pompierre - B.P. 760, 44029 NANTES CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 505 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas DAVID ELF AQUITAINE - France.

La marque CCO COMBUSTIBLES ET CARBURANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCO COMBUSTIBLES ET CARBURANTS est expirée depuis le 24 juillet 2006.

Combustibles et Carburants de l'Ouest - CCO a également déposé les autres marques suivantes : CCO , ELO


Combustibles et Carburants de l'Ouest - CCO - S.A. - Route de Pompierre - B.P. 760, 44029 NANTES CEDEX 04 - France - SIREN 306505660


Monsieur Nicolas DAVID ELF AQUITAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Transport et distribution de marchandises